Conditions générales de vente

Le 20 mars 2018

Les présentes Conditions viennent s'ajouter aux conditions générales d’utilisation (CGU) et de conditions générales de publication (CGP) applicables dans le cadre de l’utilisation du Site ou des Applications.

Licence limitée au Contenu numérique

Sous réserve que vous respectiez et de manière ininterrompue tous les termes et conditions énoncés dans ce document et dans les CGU, CREASTORIES vous concède une licence limitée, non exclusive, non transférable, non cessible, et révocable vous permettant d’accéder aux œuvres, pour votre usage personnel et non commercial. Cette licence ne vous confère aucun droit de propriété sur ce Contenu numérique.

Inscription

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